Bedeutung von concubin und Synonyme von concubin, Tendenzen zum Gebrauch, Nachrichten, Bücher und Übersetzung in 25 Sprachen.
Bedeutung von concubine und Synonyme von concubine, Tendenzen zum Gebrauch, Nachrichten, Bücher und Übersetzung in 25 Sprachen.
Übersetzung im Kontext von „concubins“ in Französisch-Deutsch von Reverso ... Zweitens die unklare Definition des Begriffs "Familie": Sprechen wir von der ...
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la société simple par un concubin : un bref aperçu de la jurisprudence du Tribunal ..... de définition : réflexions générales sur l'approche du législateur suisse et ...
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son conjoint/concubin/le partenaire avec lequel elle est liée par une union civile, lorsque le mariage ou l'union sont antérieurs à la date à ...
La Hongrie a été l'un des premiers pays à donner une définition précise du .... Le notaire atteste la volonté exprimée par les concubins de former une ...
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Sans espouse et sans concubine*. 179. [f 247v b]. Si fuit toute ...... blées ci-dessus, il nous semble préférable d'opter pour une définition plus large, soit celle ...
In dieser Definition ist formelle Ausbildung die Ganzheit des [...] Elementar- und ... eurofedop.org. Dans cette définition, l'éducation formelle fait référence [...].
Die Minderheit I (Nantermod) möchte hier eine klare Definition des Kreises der ..... Cette définition est étendue, dans le présent projet, aux concubins vivant ...
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Die Definition der gelegentlichen Nutzung variiert je nach Versicherungsgesellschaft. Meist wird die Benutzung pro Kalenderjahr (z.B. 24 Tage) ...
6.2 Définition d'un revenu déterminant donnant droit aux bourses de ..... par exemple, du salaire du concubin, tandis que d'autres l'ignorent.
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Le mandat pour cause d'inaptitude : définition, étendue et choix du mandataire ... Les droits successoraux du conjoint, partenaire ou concubin survivant / par ...
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DEFINITION Lánúnas thoilteanaigh ar feadh an tsaoil idir fear amháin agus bean ...... Le fait que le violeur soit l'époux, le concubin ou le partenaire de la victime ...
Catégories professionnelles, Définition ... Décès du conjoint / partenaire enregistré / concubin, d'un enfant, de la mère, du père ou d'un membre de la famille ...
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Définition : l'Assuré est le réservataire du séjour, son conjoint ou concubin, leurs ascendants ou descendants... ... AU RÉSERVATAIRE ...
Section 3 De la définition de certaines circonstances entraînant ...... ou le concubin de la victime ;; Par une personne dépositaire de l'autorité ...
On comprend donc que toute définition d'une politique en la matière est cruciale ... Es versteht sich also von selbst, dass bei der Definition von Politik in dieser ...
Quel enjeu recèle la définition de la notion de ‹proche›? Qui entre dans cette .... tré-e, le-a concubin-e, l'enfant, le père, la mère, le frère et la.
Les Açores, Canaries et Madère ne font pas partie de cette définition. ..... l'Assuré, son conjoint ou Concubin notoire ou partenaire de P.A.C.S., ses ascendants ...
„Sprache“ von besonderer Wichtigkeit.49 Eine Definition der Frames von Martin Schön ...... n'est même pas concubin et on n'a pas le mariage.
L'unité familiale est composée du demandeur, de son conjoint, concubin ou ...... Définition. 1. Im Sinne des vorliegenden Gesetzes werden als spezialisierte ...
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